Mentions légales

Le directeur de la publication est CSCAR.

Le site est hébergé par infomaniak.com.

Tous les droits concernant les textes, images, animations, logos, vidéos, sons, graphiques utilisés, ainsi que leur mise à disposition sur les pages Internet sont réservés à CSCAR. Ils sont protégés par copyright et par d’autres droits d’auteur et ne peuvent pas être utilisés, copiés, modifiés ou diffusés par des tiers dans un but commercial.

Sauf indication contraire de CSCAR, les logos, photographies et les écritures ainsi que les emblèmes sont protégés et ne peuvent être utilisés sans autorisation spéciale écrite de CSCAR, que ce soit pour des buts publicitaires ou pour la diffusion publique des informations données ici.

Visuels non contractuels.

Le site web cscarimbaud.com de CSCAR a été réalisé par l’agence digitale oaka.

Les pages Internet du site ont été établies avec le plus grand soin. CSCAR décline toute responsabilité en ce qui concerne la justesse et l’exactitude des informations données sur ses pages Internet. CSCAR ne répond aucunement des dommages causés par l’utilisation directe ou indirecte de ses pages Internet, pour autant qu’ils ne soient pas le résultat d’une négligence grossière de la part de CSCAR.

Tous les liens sur les pages Internet du site vers d’autres prestataires sont seulement destinés au confort des utilisateurs. Toutefois, CSCAR n’assume en aucun cas la responsabilité du contenu de ces pages. La présence de liens vers des tierces pages ne doit pas être considérée comme une recommandation ou une approbation de ces pages, ni des informations et réalisations mises à disposition sur ces mêmes pages. L’utilisation de ces liens est soumise à la seule responsabilité de l’utilisateur. Aucune relation contractuelle ou autre entre CSCAR et l’utilisateur ne découle de l’utilisation de ces pages. CSCAR se réserve le droit de modifier à tout moment ses pages Internet en ce qui concerne leur contenu et leur format.

Si des données personnelles sont demandées au client sur les pages Internet du site, l’indication de ces données ne peut être faite que de son plein gré. Ces données sont traitées de façon confidentielle et seulement dans le cadre des dispositions de la loi sur la protection des données.

Le droit applicable est le droit français. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, seuls les tribunaux de la ville de COLMAR sont compétents, sauf disposition d’ordre public qui serait plus favorable à l’Utilisateur. En cas d’interprétation, la version française fait foi. Les autres langues sont traduites à titre purement informatif.